Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENU FROMAGE LE STEAK DU FROMAGE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93464816
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013

Présentation de la marque MENU FROMAGE LE STEAK DU FROMAGE

Déposée le 16 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE LE STEAK DU FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233430) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233430) - 78220 - France.

La marque MENU FROMAGE LE STEAK DU FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENU FROMAGE LE STEAK DU FROMAGE est expirée depuis le 16 avril 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233430) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2233430) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233430 - Publication au BOPI 2002-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

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