Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENU FROMAGE FROMAGE A LA DAUPHINOISE
BONGRAIN S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94529369
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque MENU FROMAGE FROMAGE A LA DAUPHINOISE

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE FROMAGE A LA DAUPHINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque MENU FROMAGE FROMAGE A LA DAUPHINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENU FROMAGE FROMAGE A LA DAUPHINOISE est expirée depuis le 13 juillet 2004.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (société anonyme) - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Lait, fromage, produits laitiers