Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENU FROMAGE CHOUQUETTES CHAUD! CHAUD!... A L'APERITIF
BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3094407
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011
MENU FROMAGE CHOUQUETTES CHAUD! CHAUD!... A L\'APERITIF de BONGRAIN

Présentation de la marque MENU FROMAGE CHOUQUETTES CHAUD! CHAUD!... A L'APERITIF

Déposée le 3 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE CHOUQUETTES CHAUD! CHAUD!... A L'APERITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque MENU FROMAGE CHOUQUETTES CHAUD! CHAUD!... A L'APERITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENU FROMAGE CHOUQUETTES CHAUD! CHAUD!... A L'APERITIF est expirée depuis le 3 avril 2011.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Produits laitiers, fromage, préparations à base de fromage. Pâtisserie fromagère.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.