Marque expirée - Marque en non vigueur

MENU FROMAGE
BONGRAIN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1464229
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2018
MENU FROMAGE de BONGRAIN

Présentation de la marque MENU FROMAGE

Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENU FROMAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2372080) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2372080) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENU FROMAGE est expirée depuis le 9 mai 2018.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN SA Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2372080) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2372080) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372080 - Publication au BOPI 2008-05-05

Renouvellement sans limitation n°2110399 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

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