Marque expirée - Marque en non vigueur

MENU FROMAGE
BONGRAIN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1440811
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque MENU FROMAGE

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENU FROMAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2345699) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2345699) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENU FROMAGE est expirée depuis le 18 décembre 2017.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN SA Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2345699) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2345699) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345699 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation n°2096848 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Fromage, plats et préparations culinaires à base de fromage et pouvant également contenir viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande.