Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94500523
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2255466) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2255466) - 78220 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500523.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2014.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2255466) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2255466) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255466 - Publication au BOPI 2004-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait, fromage et produits laitiers; huiles et graisses comestibles