(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444635.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2022.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222283 - Publication au BOPI 2002-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 2 août 2012 n°2506486 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29