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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3917069
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
Marque figurative de BONGRAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917069.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2022.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Lait, produits laitiers ; fromages, beurre, beurre (crème de -), beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de coco, crème [produit laitier], margarine, boissons lactées où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles. Anchois, boudin [charcuterie], caviar, charcuterie, foie, pâtés de foie, gelées de fruits, gélatine, gelées comestibles, gingenbre [confiture], graisse (mélanges contenant de la -) pour tartines, confitures, compotes, marmelade, mélanges contenant de la graisse pour tartines, mousses de légumes, mousses de poisson, tahini [pâte de graines de sésame], saumon, thon, tomates (purée de -) ;

Chocolat, chocolat (boissons à base de -), coulis de fruits [sauces], condiments, crème anglaise, crème de tarte à usage culinaire, crème de tarte pour la cuisson, crèmes glacées, glaçages pour gâteaux, halvas, mayonnaises, mélasse, sirop de mélasse, miel, mousses au chocolat, mousses (desserts sous forme de -) [confiserie], moutarde, pâte d'amandes, pâte de fèves de soja [condiment], pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, pâtés [pâtisseries], pâtes de fruits (confiserie), pesto [sauce], sauce tomate, sauces [condiments].