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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1403472
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2007
Marque figurative de BONGRAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2088181) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2088181) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403472.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2007.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2088181) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2088181) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1997 n°2088181 - Publication au BOPI 1997-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

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