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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1365216
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016
Marque figurative de BONGRAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2302282) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2302282) - 78220 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2016.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2302282) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2302282) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302282 - Publication au BOPI 2005-12-02

Renouvellement sans limitation n°2059487 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

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