Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1344244
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006
Marque figurative de BONGRAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2059494) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2059494) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2006.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2059494) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - (dossier no 2059494) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1995 n°2059494 - Publication au BOPI 1995-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.