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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1303136
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1995
Marque figurative de BONGRAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303136.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 1995.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Fromages.