Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1247844
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2023
Marque figurative de BONGRAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247844.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2023.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2245056 - Publication au BOPI 2003-06-20

Renouvellement sans limitation n°2020335 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377276 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531823 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-04

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Lait, fromage et autres produits laitiers.