(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247844.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2023.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2245056 - Publication au BOPI 2003-06-20
Renouvellement sans limitation n°2020335 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377276 - Publication au BOPI 2003-09-12
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531823 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29