(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218061.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2022.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2009406 - Publication au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2222005 - Publication au BOPI 2002-05-30
Inscription le 28 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188080 - Publication au BOPI 1995-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314952 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502084 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29