(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205504.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2022.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210443 - Publication au BOPI 2001-11-27
Renouvellement sans limitation n°2001736 - Publication au BOPI 1993-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496807 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29