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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3273486
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2024
MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ de BONGRAIN

Présentation de la marque MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ

Déposée le 9 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ est expirée depuis le 9 février 2024.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2548087 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Fromages, produits laitiers.