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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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MA SANTÉ ADORE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA SANTÉ ADORE
BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3102169
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MA SANTÉ ADORE

Déposée le 18 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA SANTÉ ADORE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 31 juillet 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°457906 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471257 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 1 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467779 - Publication au BOPI 2008-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, fromage, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.