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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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MA BELLE PAYSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA BELLE PAYSE
BONGRAIN S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1306275
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015
MA BELLE PAYSE de BONGRAIN

Présentation de la marque MA BELLE PAYSE

Déposée le 18 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA BELLE PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2281787) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2281787) - 78220 - France.

La marque MA BELLE PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MA BELLE PAYSE est expirée depuis le 18 avril 2015.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société anonyme - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2281787) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2281787) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281787 - Publication au BOPI 2005-02-08

Renouvellement sans limitation n°2047333 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Beurre, fromage et tous produits laitiers ou dérivés du lait ou contenant du lait.