BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
94533352
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
Présentation de la marque LES SAUCES DU FROMAGER DE PIERRE MERCELAIN
Déposée le 19 août 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SAUCES DU FROMAGER DE PIERRE MERCELAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260285) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260285) - 78220 - France.
La marque LES SAUCES DU FROMAGER DE PIERRE MERCELAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260285) - 78220 - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2260285) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260285 - Publication au BOPI 2004-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Fromage, produits laitiers, spécialités fromagères et préparations culinaires à base de fromage.Sauces (condiments)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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