Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FROMAGERS DE PAYS
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93453549
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2013

Présentation de la marque LES FROMAGERS DE PAYS

Déposée le 1 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMAGERS DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232858) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232858) - 78220 - France.

La marque LES FROMAGERS DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FROMAGERS DE PAYS est expirée depuis le 1 février 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232858) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232858) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232858 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Fromage, lait, produits laitiers, spécialités fromagères, beurre, yaourts