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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LES CAVES DU NOUVION LE QUESNOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU NOUVION LE QUESNOIS
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93469372
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023

Présentation de la marque LES CAVES DU NOUVION LE QUESNOIS

Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DU NOUVION LE QUESNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES CAVES DU NOUVION LE QUESNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DU NOUVION LE QUESNOIS est expirée depuis le 19 mai 2023.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233947 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519861 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

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