LES 10 PETITS CHEVRES
Présentation de la marque LES 10 PETITS CHEVRES
Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 10 PETITS CHEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES 10 PETITS CHEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 10 PETITS CHEVRES est expirée depuis le 25 janvier 2010.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160007 - Publication au BOPI 1999-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05