Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 10 PETITS CHEVRES
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1572030
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010
LES 10 PETITS CHEVRES de BONGRAIN

Présentation de la marque LES 10 PETITS CHEVRES

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 10 PETITS CHEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2160007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2160007) - France.

La marque LES 10 PETITS CHEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 10 PETITS CHEVRES est expirée depuis le 25 janvier 2010.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2160007) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2160007) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160007 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Tous produits laitiers tels que beurres et fromages à base de lait de chèvre