LE VIEUX PANE
Présentation de la marque LE VIEUX PANE
Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIEUX PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VIEUX PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIEUX PANE est expirée depuis le 11 février 2022.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2011 n°2486888 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29