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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LE TOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TOILE
BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93479370
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013

Présentation de la marque LE TOILE

Déposée le 3 août 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2247460) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2247460) - 78220 - France.

La marque LE TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOILE est expirée depuis le 29 juillet 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2247460) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2247460) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2247460 - Publication au BOPI 2003-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles