Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT AUBIN, IL N'Y EN A QU'UN
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
97671811
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque LE SAINT AUBIN, IL N'Y EN A QU'UN

Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT AUBIN, IL N'Y EN A QU'UN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque LE SAINT AUBIN, IL N'Y EN A QU'UN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT AUBIN, IL N'Y EN A QU'UN est expirée depuis le 1 avril 2007.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - 42 rue Rieussec, - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Inscription le 11 août 1998 - Changement de nature juridique n°260032 - Publication au BOPI 1998-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Lait, fromage, produits laitiers