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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LE QUESNOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE QUESNOY
BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93461754
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque LE QUESNOY

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE QUESNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232358) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232358) - 78220 - France.

La marque LE QUESNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE QUESNOY est expirée depuis le 26 mars 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232358) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232358) - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 9 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165053 - Publication au BOPI 1993-11-09

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232358 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Viande, poisson, volailles autres que volailles abattues du genre Gallus et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles