Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE PIEMONTAIS
Numéro de dépôt :
93481073
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE PIEMONTAIS
Déposée le 19 août 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PIEMONTAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170827 - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1994-03-28