LE PETIT VIEUX PANE
Présentation de la marque LE PETIT VIEUX PANE
Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT VIEUX PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT VIEUX PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT VIEUX PANE est expirée depuis le 11 mai 2024.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260682 - Publication au BOPI 2004-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551708 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29