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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LE PETIT VELAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT VELAY
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1449374
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2025

Présentation de la marque LE PETIT VELAY

Déposée le 15 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE PETIT VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT VELAY arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2047229 - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283816 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 2 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°209541 - Publication au BOPI 1996-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254133 - Publication au BOPI 1998-05-11

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576767 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Viande, poisson, volaille exceptée les volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers exceptés les fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.