Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT FRAIS LA CLOCHE D'OR
Numéro de dépôt :
1643466
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000
Présentation de la marque LE PETIT FRAIS LA CLOCHE D'OR
Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT FRAIS LA CLOCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT FRAIS LA CLOCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206567 - Publication au BOPI 1996-09-24