Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
LE PETIT CHOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHOSE
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1678023
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011
LE PETIT CHOSE de BONGRAIN

Présentation de la marque LE PETIT CHOSE

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2200180) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2200180) - France.

La marque LE PETIT CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CHOSE est expirée depuis le 10 juillet 2011.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2200180) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2200180) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200180 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelèes, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.