Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHOSE
Numéro de dépôt :
1651691
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2000
Présentation de la marque LE PETIT CHOSE
Déposée le 27 août 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT CHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHOSE est expirée depuis le 27 août 2000.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35