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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LE PANIER PROVENCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PANIER PROVENCAL
BONGRAIN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97678905
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2017

Présentation de la marque LE PANIER PROVENCAL

Déposée le 20 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PANIER PROVENCAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2335598) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2335598) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PANIER PROVENCAL est expirée depuis le 20 mai 2017.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN SA Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2335598) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2335598) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335598 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Lait, produits laitiers, fromage et spécialités fromagères