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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LE PANIER PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER PROVENCAL
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
94525120
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque LE PANIER PROVENCAL

Déposée le 15 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PANIER PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT, (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France.

La marque LE PANIER PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER PROVENCAL est expirée depuis le 15 juin 2004.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT, (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Lait, produits laitiers, fromage et spécialités fromagères