Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER DES SANDWICHS
BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3179910
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2012
LE PANIER DES SANDWICHS de BONGRAIN

Présentation de la marque LE PANIER DES SANDWICHS

Déposée le 8 août 2002 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PANIER DES SANDWICHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque LE PANIER DES SANDWICHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DES SANDWICHS est expirée depuis le 8 août 2012.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Distributeurs automatiques. Viande, préparations culinaires à base de viande, poisson, préparations culinaires à base de poisson, volaille et gibier. Extraits de viande, plats cuisinés à base de viande et/ou de poisson et/ou de fromage, produits de charcuterie, jambon, rillettes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait, fromage, beurre et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de fromage. Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, sandwich, viennoiserie, pâtisserie et confiserie, chocolat, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre. Sauces (condiments) . Epices. Glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de restauration, restaurants à services rapide et permanent ; grill-rooms, bar.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.