LE PANE DU FROMAGER
Présentation de la marque LE PANE DU FROMAGER
Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PANE DU FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PANE DU FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PANE DU FROMAGER est expirée depuis le 12 septembre 2024.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397044 - Publication au BOPI 2004-08-04
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267664 - Publication au BOPI 2004-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2558366 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29