LE MONTAVERT
Présentation de la marque LE MONTAVERT
Déposée le 3 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MONTAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MONTAVERT est expirée depuis le 3 mars 2024.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255288 - Publication au BOPI 2003-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 6 février 2014 n°2550540 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-06
Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29