Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
LE MONTAVERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONTAVERT
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94509623
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2024

Présentation de la marque LE MONTAVERT

Déposée le 3 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE MONTAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MONTAVERT est expirée depuis le 3 mars 2024.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255288 - Publication au BOPI 2003-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 6 février 2014 n°2550540 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-06

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Fromage