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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LE LEGER GOURMAND D'HENRI IV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LEGER GOURMAND D'HENRI IV
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
94507088
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque LE LEGER GOURMAND D'HENRI IV

Déposée le 16 février 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LEGER GOURMAND D'HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque LE LEGER GOURMAND D'HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LEGER GOURMAND D'HENRI IV est expirée depuis le 16 février 2004.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France


Inscription le 30 mai 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°301245 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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