BONGRAIN S.A., Société Anonyme ASTRA-CALVÉ, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1596459
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2010
Présentation de la marque LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN et la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) ,42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines), FRANCE (dossier no 2091741) - France et la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVÉ domicilié(e) ,23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2175102) - France.
La marque LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN S.A., Société Anonyme - ,42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines), FRANCE (dossier no 2091741) - France
ASTRA-CALVÉ, Société anonyme - ,23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2175102) - France
Renouvellement avec limitation le 6 juin 1997 n°2175102 - Publication au BOPI 1997-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Renouvellement avec limitation n°2091741 - Publication au BOPI 1998-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22
Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06
Inscription le 16 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°238716 - Publication au BOPI 1997-06-16
Fromages à pate molle; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et autres produits laitiers ; à l'exception des fromages à pâte molle huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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