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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LE GATEAU DU FROMAGER SAINT AMOUR
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE GATEAU DU FROMAGER SAINT AMOUR
BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1678021
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE GATEAU DU FROMAGER SAINT AMOUR de BONGRAIN

Présentation de la marque LE GATEAU DU FROMAGER SAINT AMOUR

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GATEAU DU FROMAGER SAINT AMOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201855) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201855) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque LE GATEAU DU FROMAGER SAINT AMOUR est expirée depuis le 10 juillet 2001.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201855) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201855) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201855 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 11 octobre 2010 - Renonciation totale n°533772 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Fromages, produits de pâtisserie à base de fromage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.