Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FROMAGE AUTREMENT
BONGRAIN S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3546152
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
LE FROMAGE AUTREMENT de BONGRAIN

Présentation de la marque LE FROMAGE AUTREMENT

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FROMAGE AUTREMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FROMAGE AUTREMENT est expirée depuis le 21 décembre 2017.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société anonyme - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Décorations en matières métalliques pour aliments.

Meubles, meubles métalliques, glaces (miroirs), cadres ; rayons de meubles ; pans de boiseries ; décorations en matières plastiques ou en bois pour aliments, tableaux d'affichage ; armoires, écriteaux en bois, ou en matières plastiques ; tablettes de rangement ; vitrines.

Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles.

Publicité informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de consommation pour la vente au détail ; affichage.