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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LA TERRINE DU BURONNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TERRINE DU BURONNIER
BONGRAIN, S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92434323
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2012

Présentation de la marque LA TERRINE DU BURONNIER

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TERRINE DU BURONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2224092) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2224092) - 78220 - France.

La marque LA TERRINE DU BURONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TERRINE DU BURONNIER est expirée depuis le 16 septembre 2012.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN, S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2224092) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2224092) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2224092 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles