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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LA TARTE FROMAGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TARTE FROMAGERE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3852967
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
LA TARTE FROMAGERE de BONGRAIN

Présentation de la marque LA TARTE FROMAGERE

Déposée le 12 août 2011 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TARTE FROMAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LA TARTE FROMAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTE FROMAGERE est expirée depuis le 12 août 2021.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Fromages ; tartes au fromage.

Préparations pour pâtes salées ou sucrées servant de base à divers produits de pâtisserie et de boulangerie salés ou sucrés, tartes au fromage, préparations liquides, solides ou en poudre pour faire les produits précités.