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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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LA PETITE BOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE BOULE
BONGRAIN S.A., SOCIETE ANONYME, LE MOULIN A VENT, A GUYANCOURT (YVELINES).

Numéro de dépôt :
1148133
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA PETITE BOULE

Déposée le 27 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA PETITE BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA PETITE BOULE est expirée depuis le 27 décembre 1989.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., SOCIETE ANONYME, LE MOULIN A VENT, A GUYANCOURT (YVELINES). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS, GELEES, CONFITURES, OEUFS, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS, NOTAMMENT LES FROMAGES.