Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAUPIETTE DU FROMAGER
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
92412814
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque LA PAUPIETTE DU FROMAGER

Déposée le 31 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PAUPIETTE DU FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) - Le Moulin à Vent - 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque LA PAUPIETTE DU FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAUPIETTE DU FROMAGER est expirée depuis le 31 mars 2002.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - - Le Moulin à Vent - 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT - France


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Fromage, plats et préparations culinaires à base de fromage et pouvant également contenir viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande F