Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEULE DE CARACTERE DU PAYS BASQUE MAISON BOURSAULT FONDANCE & RICHESSE DES SAVEURS
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3321900
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
LA MEULE DE CARACTERE DU PAYS BASQUE MAISON BOURSAULT FONDANCE & RICHESSE DES SAVEURS de BONGRAIN

Présentation de la marque LA MEULE DE CARACTERE DU PAYS BASQUE MAISON BOURSAULT FONDANCE & RICHESSE DES SAVEURS

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MEULE DE CARACTERE DU PAYS BASQUE MAISON BOURSAULT FONDANCE & RICHESSE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque LA MEULE DE CARACTERE DU PAYS BASQUE MAISON BOURSAULT FONDANCE & RICHESSE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULE DE CARACTERE DU PAYS BASQUE MAISON BOURSAULT FONDANCE & RICHESSE DES SAVEURS est expirée depuis le 25 octobre 2014.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Fromages, produits laitiers.