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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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L'ARCHIDUC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARCHIDUC
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95562445
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2025

Présentation de la marque L'ARCHIDUC

Déposée le 9 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARCHIDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque L'ARCHIDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ARCHIDUC arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277309 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596272 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575495 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-09

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

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