L'ANGELUS
Présentation de la marque L'ANGELUS
Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANGELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ANGELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ANGELUS arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263630 - Publication au BOPI 1998-10-05
Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281778 - Publication au BOPI 2005-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2578918 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-17
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29