Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ANGELUS
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95576579
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2025

Présentation de la marque L'ANGELUS

Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANGELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque L'ANGELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ANGELUS arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263630 - Publication au BOPI 1998-10-05

Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281778 - Publication au BOPI 2005-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Renouvellement sans limitation le 17 février 2015 n°2578918 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-17

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Lait, fromages et produits laitiers