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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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JOYAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOYAU
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1384594
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2016

Présentation de la marque JOYAU

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2322164) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2322164) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOYAU est expirée depuis le 16 décembre 2016.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2322164) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2322164) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322164 - Publication au BOPI 2006-08-31

Renouvellement sans limitation n°2076221 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Fromage fondu pour tartine.