Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MABUSE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4112423
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2024
JEAN MABUSE de BONGRAIN

Présentation de la marque JEAN MABUSE

Déposée par voie électronique le 18 août 2014 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN MABUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme. Maude GOUBE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque JEAN MABUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MABUSE est expirée depuis le 18 août 2024.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme. Maude GOUBE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Lait, fromages, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.